Mentions légales

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Via Brachy
Responsable publication : Lucie Barral – communication@viabrachy.org

Création Graphique : Thierry Castillo
Intégration Web : Fred Demellewww.ffactory.fr
Webmaster & Développeur : Alexis Romero – contact@alexis-romero.net

Hébergeur : Phpnet, 97-97bis rue Général Mangin, 38100 GRENOBLE - Tél : 04 82 53 02 10

Description des services fournis.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association.

Via Brachy s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'association, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.